Conditions Générales de Vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des achats effectués sur le site footprint-of-nature.com et auprès de Footprint of Nature, entreprise de l'artiste Arnaud Hays, domiciliée à Victoria, Colombie-Britannique, Canada.
Ventes définitives
Chaque œuvre Footprint of Nature est réalisée à la main en petite série. Les variations naturelles du grain du bois, de la pression de l'encre et de la texture font partie du caractère unique de chaque pièce. Pour cette raison, toutes les ventes sont finales et aucun remboursement n'est offert en cas de changement d'avis.
Si l'œuvre ne convient pas parfaitement à votre espace, nous pouvons proposer un échange contre une autre pièce disponible, de valeur égale ou supérieure, dans les 14 jours suivant la livraison. L'œuvre doit être retournée dans son état d'origine et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Une fois la pièce reçue et inspectée, nous vous aiderons à choisir une autre œuvre de la collection.
Si votre commande arrive endommagée, ou si vous recevez le mauvais article, contactez-nous dans les 48 heures suivant la livraison avec des photos de l'emballage et de l'œuvre afin que nous puissions corriger la situation.
Prix et paiement
Tous les prix sont exprimés en dollars canadiens (CAD), taxes en sus lorsqu'applicables. Les paiements sont traités de manière sécurisée via Stripe. Aucune donnée de carte bancaire n'est stockée sur nos serveurs. Un acompte de 30 % est requis pour les commandes sur-mesure ; le solde est dû avant expédition.
Livraison
La livraison est gratuite au Canada. Un forfait de 25 CAD s'applique aux destinations internationales disponibles au moment du paiement. Les commandes sont expédiées sous 5 à 7 jours ouvrés depuis Victoria, Colombie-Britannique, via Canpar ou Canada Post, avec numéro de suivi. Les œuvres de grand format sont emballées dans des protections muséales et expédiées en caisse plate. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Footprint of Nature ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.
Commandes sur-mesure
Les commandes sur-mesure font l'objet d'un devis personnalisé et d'un contrat distinct. Le délai de création est de 2 à 4 semaines à compter du versement de l'acompte. Chaque œuvre sur-mesure est une vente finale et ne peut faire l'objet d'aucun échange ou remboursement, sauf défaut de fabrication constaté à la réception.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit de la Colombie-Britannique, Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Victoria, BC.
Politique de Confidentialité
Footprint of Nature s'engage à protéger la vie privée de ses clients et visiteurs, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE), loi fédérale canadienne.
Données collectées
Nous collectons uniquement les données strictement nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de la relation client : nom, adresse email, adresse postale de livraison, et informations relatives à la commande. Aucune donnée bancaire n'est collectée ou stockée par nos soins — le traitement des paiements est entièrement délégué à Stripe, qui est conforme PCI-DSS.
Cookies
Ce site utilise un nombre minimal de cookies : un cookie technique de session (nécessaire au fonctionnement du panier), et des cookies analytiques anonymisés pour mesurer l'audience (sans transfert de données vers des tiers publicitaires). Aucun cookie de suivi publicitaire n'est utilisé.
Vos droits
Conformément au RGPD et à la LPRPDE, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : haysarnaud@gmail.com. Nous répondrons à votre demande dans un délai de 30 jours.
Conservation des données
Les données relatives aux commandes sont conservées pendant 7 ans à des fins comptables, conformément aux obligations légales canadiennes. Les données de contact non converties en achat sont supprimées après 2 ans d'inactivité.
Mentions Légales
Éditeur du site
Footprint of Nature
Artiste : Arnaud Hays
Adresse : 1428 Richardson St, Victoria, BC V8S 1R1, Canada
Email : haysarnaud@gmail.com
Numéro d'entreprise : BC-1234567-8
Hébergeur
Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA
vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des œuvres présentées sur ce site — photographies, impressions, textes — est la propriété exclusive d'Arnaud Hays / Footprint of Nature et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Liens externes
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